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Courriers et arretés officiels
Communiqué CCST
Le service eau potable va intervenir la semaine 20 entre le 19/05/2026 et le 22/05/2026 sur la commune de CHAVANNES LES GRANDS pour effectuer les contrôles de débit et de pression des poteaux incendies.
Il est possible que vous ayez une baisse ponctuelle de pression d’eau potable, ainsi que des écoulements d’eau bruns (dus à la sollicitation du réseau de défense incendie, qui n’est pas utilisé régulièrement).
Cette manœuvre est essentielle pour s’assurer du bon fonctionnement des poteaux incendies en cas de nécessité.
Nous vous remercions pour votre compréhension.
Cordialement,
Ouverture/clôture de la chasse campagne 2026/2027
Arreté préfectoral portant autorisation de capture et de relacher dans le milieu naturel de faons
Cybersécurité: Formation en ligne lien >
Communiqué qui rappelle un certain nombre de règles dans les deux déchetteries du Sud Territoire.
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Lettre du chef d'Etat-Major des Armées CEMA
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Arêté préfectoral n° 90-2026-05-19-00004 fixant le mode de scrutin préparatoire à l'élection des sénateurs du 27/09/2026
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Arrêté préfectoral fixant le calendrier annuel des journées nationales des quêtes sur la voie publique pour l'année 2026
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Communiqué du CDAD 90
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Bruits de voisinageArreté préfectoral
Cet arrêté abroge et remplace les dispositions antérieures et introduit de nouvelles dispositions notamment en ce qui concerne la prévention des nuisances sonores. Conformément à son article 17, celui-ci doit être affiché en mairie pendant une durée minimale de deux mois à compter de sa notification.
Je souhaite attirer votre attention sur les dispositions de l’article 13 qui vous permettent de prévenir les risques de nuisances sonores occasionnés par les pompes à chaleur (PAC), qu’elles soient mises en place dans le cadre de constructions neuves ou en rénovation. Bien que ces dispositifs contribuent à l’efficacité énergétique des bâtiments, leur usage peut devenir source de gêne notable pour le voisinage en cas d’orientation ou d’implantation inadaptées vis-à-vis des tiers. Il est également vivement recommandé d’intégrer dans vos documents de planification et dans les autorisations d’urbanisme des prescriptions techniques en prenant appui sur l’article 13 de l’arrêté préfectoral.
Arrêté préfectoral du 30 juillet 2025 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Territoire de Belfort :
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Préparation Militaire Marine
La période estivale bat son plein, cependant je souhaite vous faire part d’une information :
"La Marine nationale propose aux jeunes de votre commune, âgés de 16 à 21 ans, de rejoindre la Préparation Militaire Marine (PMM) de Belfort.
Cette formation citoyenne, encadrée par des militaires expérimentés, permet de découvrir les missions et les valeurs de la Marine.
Elle se déroule sur une dizaine de week-ends à Belfort, complétés par une semaine sur une base navale.
Les stagiaires y développent discipline, esprit d’équipe, et engagement.
Aucune obligation d’engagement n’est requise à l’issue de la formation.
La PMM constitue une véritable opportunité pour les jeunes en quête de repères et d’expériences enrichissantes.
Nous comptons sur votre soutien pour diffuser cette information auprès de vos administrés.
Ensemble, ouvrons la voie de l’engagement citoyen aux jeunes de notre territoire."
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2026_05_19_AP_ouverture_fermeture_chasse_2026_2027-1.pdf
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2026_05_13_AP_sauvetage_faon_drone_FDC.pdf
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2026-05-19-CP-AMF-Cybersecurite-Une-formation-en-ligne-inedite-pour-preparer-les-elus-aux-crises-cyber.pdf
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2026-02-25-Com-rappel-regles-dechetteries.pdf
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DMD90_PLAQUETTE-SERVICE-NATIONAL.pdf
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AP_fixant_calendrier_annuel_quetes_publiques_2026-.pdf
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Arrete-ARS_reglementation-bruits-de-voisinage_juillet-2025.pdf
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Recrutement-PMM-2025-affiche.pdf