Canicule forte chaleur
Communiqué du CDAD 90
Ouverture/clôture de la chasse campagne 2026/2027
Arreté préfectoral portant autorisation de capture et de relacher dans le milieu naturel de faons
Cybersécurité: Formation en ligne
Lettre du chef d'Etat-Major des Armées CEMA
Arêté préfectoral fixant le mode de scrutin préparatoire à l'élection des sénateurs du 27/09/2026
Arrêté préfectoral fixant le calendrier annuel des journées nationales des quêtes sur la voie publique pour l'année 2026
Bruits de voisinage Arreté préfectoral
Cet arrêté abroge et remplace les dispositions antérieures et introduit de nouvelles dispositions notamment en ce qui concerne la prévention des nuisances sonores. Conformément à son article 17, celui-ci doit être affiché en mairie pendant une durée minimale de deux mois à compter de sa notification.
Je souhaite attirer votre attention sur les dispositions de l’article 13 qui vous permettent de prévenir les risques de nuisances sonores occasionnés par les pompes à chaleur (PAC), qu’elles soient mises en place dans le cadre de constructions neuves ou en rénovation. Bien que ces dispositifs contribuent à l’efficacité énergétique des bâtiments, leur usage peut devenir source de gêne notable pour le voisinage en cas d’orientation ou d’implantation inadaptées vis-à-vis des tiers. Il est également vivement recommandé d’intégrer dans vos documents de planification et dans les autorisations d’urbanisme des prescriptions techniques en prenant appui sur l’article 13 de l’arrêté préfectoral.
Arrêté préfectoral du 30 juillet 2025 portant réglementation des bruits de voisinage dans le département du Territoire de Belfort :
Préparation Militaire Marine
La période estivale bat son plein, cependant je souhaite vous faire part d’une information :
"La Marine nationale propose aux jeunes de votre commune, âgés de 16 à 21 ans, de rejoindre la Préparation Militaire Marine (PMM) de Belfort.
Cette formation citoyenne, encadrée par des militaires expérimentés, permet de découvrir les missions et les valeurs de la Marine.
Elle se déroule sur une dizaine de week-ends à Belfort, complétés par une semaine sur une base navale.
Les stagiaires y développent discipline, esprit d’équipe, et engagement.
Aucune obligation d’engagement n’est requise à l’issue de la formation.
La PMM constitue une véritable opportunité pour les jeunes en quête de repères et d’expériences enrichissantes.
Nous comptons sur votre soutien pour diffuser cette information auprès de vos administrés.
Ensemble, ouvrons la voie de l’engagement citoyen aux jeunes de notre territoire."
Fourrière du Territoire-de-Belfort
A compter du 1er novembre 2025, l'accueil du public sera assuré du lundi au vendredi de 9h à 12 h et de 13h à 17h30 et les samedis et dimanches de 9h à 15h.
Création d'un site internet consacré à la fourrière animale du Territoire de Belfort :
fourriereanimale-territoiredebelfort.fr
permettant aux usagers d'obtenir des informations sur les modalités de fonctionnement de la fourrière et de prendre connaissance, en temps réel, des animaux recueillis. La page Facebook de la fourrière restera également active.
680 ko
2026_05_19_AP_ouverture_fermeture_chasse_2026_2027-1.pdf
1,6 Mo
2026_05_13_AP_sauvetage_faon_drone_FDC.pdf
130 ko
2026-05-19-CP-AMF-Cybersecurite-Une-formation-en-ligne-inedite-pour-preparer-les-elus-aux-crises-cyber.pdf
650 ko
DMD90_PLAQUETTE-SERVICE-NATIONAL.pdf
290 ko
AP_fixant_calendrier_annuel_quetes_publiques_2026-.pdf
340 ko
Arrete-ARS_reglementation-bruits-de-voisinage_juillet-2025.pdf
3,5 Mo
Recrutement-PMM-2025-affiche.pdf
2,1 Mo
affiche_a4_concours-c_web_2026-1.pdf